Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (2ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance
Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 9 bis et 9 bis III à Durmenach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPAH "renouvellement Urbain" (GPV) de Mulhouse. Amélioration de logements de propriétaires occupants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007 Chapître 204 Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Hydraulique du Vignoble (C015) - Dégâts d'orage (C015)
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- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'information géographique avec les établissements publics de coopération intercommunale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
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Convention de partenariat entre l'association IPSE et le Département du Haut-Rhin
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- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Valorisation du patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) Plantation en zone rurale sur le ban communal de Steinbrunn le Haut dans le cadre du GERPLAN de la communauté de communes du Pays de Sierentz
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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